loader
Page header

Mentions Légales

Vous êtes en train de visiter le site Internet de l'association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS (ci-après le site). Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce Site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages du Site.

Informations générales

Vous êtes en train de visiter le site Internet de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS www.grandforumdestoutpetits.fr (ci-après le Site).

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce Site.
Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages du Site.

Les informations regroupées dans ce Site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS.

LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Dans une telle hypothèse, LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications.

De même, LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis.

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Informations légales
Le Site que vous consultez actuellement est la propriété de : LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS

LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS
Association de loi 1901
N° SIREN : 800 010 035 00015
383 Rue Philippe Héron
69400 Villefranche-sur-Saône

Directeur de la publication : Marie Hélène CHARMASSON

Ce Site a été créé par la société NOVEMBRE COMMUNICATION (www.novembre.com) dont le siège social est situé : 7 rue des magasins – 67000 Strasbourg

Ce Site est hébergé par : Amazon Web Service, Inc dont le siège social est situé :
P.O. Box 81226 – Seattle, WA 98108-1226

Informations figurant sur le site :
LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS fournit ces informations à des fins purement informatives. LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.
Par conséquent, LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS décline toute responsabilité pour tout dommage que pourrait subir un tiers à cet égard, directs ou indirects, tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des éléments du Site, les pertes de profit, pertes d’affaires, pertes découlant d’une interruption du service, l’augmentation des coûts d’accès et de traitement de ces éléments et résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre Site.
LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS décline également toute responsabilité pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur le Site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site.
La responsabilité de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre Site.

Propriété intellectuelle :
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, infographies, logos, ou marques, constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces œuvres sont la propriété exclusive de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que tout vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit, sont interdites sauf autorisation écrite et préalable de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Cette disposition n’est pas applicable en cas de copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Droits d’auteur :
Ce Site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Liens vers d’autres sites :
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS a inséré dans son Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site, sous réserve d’obtenir l’accord préalable et écrit de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS.

Dispositions juridictionnelles :
Le Site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le Site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français.

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées selon le droit français.
Tout litige portant sur l’application, l’exécution et/ou l’interprétation de la présente charte sera soumis aux tribunaux statuant dans le ressort de la Cour d’Appel de Lyon, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

Indisponibilité du site :
LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS s’efforcera, dans la mesure du possible, d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.

Propriété intellectuelle :

L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, infographies, logos, ou marques, constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces œuvres sont la propriété exclusive de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que tout vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit, sont interdites sauf autorisation écrite et préalable de l’association LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Cette disposition n’est pas applicable en cas de copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Confidentialité des données personnelles

En France et en Europe, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995.

Vous pouvez trouver la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr.

LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site.

Vous trouverez ci-après le type d’informations que LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS est en mesure de recueillir lorsque vous visitez son Site, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.

Informations collectées :
En général, vous pouvez visiter le Site sans nous dire qui vous êtes ni nous donner d’informations personnelles. Cependant, lorsque vous vous rendez sur le Site, notre serveur web enregistre automatiquement certaines informations telles que votre adresse IP (Internet Protocol), le nom de votre fournisseur de service Internet, votre système de navigation, votre système d’exploitation et la langue utilisée, le site à partir duquel vous vous connectez, les mots clés et les technologies ajoutées au système de navigation disponibles pour l’affichage du contenu, les pages du Site que vous consultez et l’ordre de consultation, ainsi que la date et la durée de votre visite.

Par ailleurs, nous sommes susceptibles de collecter et traiter des données personnelles vous concernant que vous nous soumettez par exemple à l’occasion de la création de votre espace personnel sur le Site, de votre abonnement à la newsletter, ou encore de la signature du manifeste pour les 1000 premiers jours de vie.

Les données à caractère personnel ainsi déclarées par vous-même peuvent notamment comprendre vos nom et prénom, adresse électronique, coordonnées postales, numéro de téléphone, date d’anniversaire, informations concernant votre profession.

Utilisation des informations personnelles :
Nous collectons des informations pour nous permettre diverses utilisations telles que : gérer au mieux notre relation avec vous, vous informer des changements effectués sur notre Site, répondre à vos questions, gérer et améliorer le Site, vous offrir de meilleurs services.

Partage des données personnelles :
Il est possible que nous transférions (ou rendions accessibles) vos informations personnelles aux tiers de confiance qui gèrent le Site pour notre compte ou qui assurent des prestations de service s’y rapportant (animation, hébergement et maintenance, organisation des jeux et promotions, publicités, mailing, marketing, …). Nous ne transférerons aux tiers que les informations utiles et nécessaires pour qu’ils puissent exécuter les prestations que nous leur avons confiées dans le cadre de leurs obligations contractuelles.

Nous sommes susceptibles de communiquer des données personnelles vous concernant à des tiers, y compris des autorités publiques compétentes, afin de nous conformer aux lois et règlements applicables.

Nous vous invitons également à prendre connaissance de notre politique en matière de cookies.

Liens vers d’autres sites :
LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS propose sur son Site «http://www.grandforumdestoutpetits.fr/» des liens vers d’autres sites qui ne sont pas couverts par les présentes règles relatives aux données personnelles. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Nous invitons les visiteurs à prendre connaissance des règles mises à dispositions par les autres sites.

Mineurs :
En général, l’utilisation du Site est destinée aux adultes. Cependant certaines pages et applications récréatives ou éducatives peuvent être dédiées à un public jeune.
Si un visiteur souhaite participer à ces activités, nous lui demandons alors de nous fournir son âge et, dans le cas où il est mineur, une autorisation de ses parents ou tuteurs pour la participation aux activités en ligne et l’utilisation de ses données.
Seules les données strictement nécessaires à l’utilisation de ces applications et pages sont collectées. Nous nous engageons à protéger les données à caractère personnel recueillies en ligne sur un mineur.

Mesures de confidentialité :
LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d’éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

Droits par rapport aux données collectées :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression relatives aux données personnelles vous concernant.
Vous pouvez également, sous réserve de justifier d’un motif légitime, vous opposez à l’utilisation de vos données personnelles. Dans ce cas, nous sommes susceptibles de ne pas être en mesure de vous fournir l’intégralité de nos services.

Vous pouvez exercer ces droits en nous envoyant un courrier à :
LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS
Marie Hélène CHARMASSON
383 Rue Philippe Héron
69400 Villefranche-sur-Saône

Politique relative aux cookies : analyse de fréquentation, de performance des publicités et personnalisation du site :

Qu’est-ce qu’un témoin de connexion (cookie) ?
Nous, nos fournisseurs de services, publicitaires et partenaires, pouvons installer des cookies ou autres technologies sur votre ordinateur. Un cookie est un fichier texte stocké sur votre ordinateur quand vous visitez notre site. Ils permettent d’identifier votre ordinateur lors de votre prochaine visite, de sauvegarder vos préférences personnelles ainsi que d’autres informations d’ordre technique.

Nous pouvons également utiliser des balises Web ou des technologies similaires qui servent à vérifier la façon dont vous utilisez notre Site et à voir quelles pages de notre Site vous visitez. Les balises Web sont des séries courtes de codes permettant de livrer des images graphiques à une page Web dans le but de transférer des données (adresse IP de l’ordinateur, l’URL de la page, l’heure à laquelle la page a été consultée …).

Quelle utilisation faisons-nous des cookies ?
Le Site http://www.grandforumdestoutpetits.fr/ utilise des cookies.

Lorsque vous visitez notre Site nous pouvons, selon vos choix exprimés par le paramétrage de votre navigateur, installer divers cookies sur le disque dur de votre ordinateur. Nous pouvons lire les cookies que nous avons installés jusqu’à ce que vous supprimiez ledit cookie.

Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du Site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par LE GRAND FORUM DES TOUT-PETITS.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

Comment empêcher préventivement que des cookies soient utilisés ?
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies de façon globale ou au cas par cas en ajustant les paramètres de votre navigateur. Nous vous invitons à vous reporter à la procédure figurant dans les règles d’utilisation de votre navigateur.
Nous vous informons néanmoins que si vous choisissez de refuser tout type de cookies, certaines fonctionnalités du Site pourraient ne pas être accessibles.